Le vendredi
20 septembre 2019

 

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SÉMINAIRE DE MÉTHODOLOGIE EN DROIT INTERNATIONAL
(DRT-7003)

Trimeste d'hiver 2019

Du mardi 15 janvier 2019 au mardi 26 février 2019
Pavillon Maximilien-Caron, salle A-4320

La classe de 2019
De gauche à droite : Raymond Tchassem Nazlé, Rodrigue Oloudé. Tan Phat Le,
Daniel Turp,
Antonio Aecio Bandeira Da Silva, Tchimou Yannick Kevin Aké et Dieudonné Barnabas

J'attends la version finale du votre projet de plan et de bibliograhie au plus tard le vendredi 22 mars à 23:59:59 !

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Séance 1
15 janvier 2019

Présentation du séminaire

DOCUMENT DE PRÉSENTATION

DRT-7003 (2019)- Document de présentation (Version finale)

S’inscrivant dans le cadre des Séminaires de théories et méthodologies juridiques, le Séminaire de Méthodologie en droit international vise à exposer les grandes problématiques du droit international sous l’angle de ses théories et méthodes. Le présent document présente les objectifs du séminaire (I),  les activités d'apprentissage (II), le calendrier (III), l'évaluation et la notation (IV), les instruments de travail (V), les droits de propriété intellectuelle (VI) et les coordonnées du professeur (VII). Il contient une liste des personnes inscrites (ANNEXE 1) et présente les Normes relatives à la présentation des rapports de lecture,  du projet de plan de thèse et des exposés oraux (ANNEXE 2)

I-         OBJECTIFS

L’objectif général du séminaire est d’approfondir les connaissances méthodologiques et aptitudes de recherche et de rédaction des étudiants et des étudiantes dans le domaine particulier du droit international. 

Les objectifs spécifiques du séminaire sont de : 

1) Connaître les théories et méthodes particulières au droit international; 
2) Favoriser une compréhension des enjeux liés aux théories et méthodes particulières au droit international;
3) Améliorer la capacité d’argumentation et de réflexion critique;
4) Approfondir les aptitudes à la recherche en droit, et en particulier capacités de rédaction d’un plan;
5) Apprendre à appliquer les règles de style propres à la rédaction juridique en droit international.

II-        ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE

L’enseignement du séminaire de recherche et de rédaction sera dispensé sous forme de séances animées par le professeur. Une première séance collective visera à présenter le séminaire et faire connaissance avec les personnes qui y sont inscrites. Les deuxième et troisième séances seront consacrées à la présentation des principes fondamentaux et des règles spécifiques de la méthodologie du droit international. Une quatrième séance portera sur la réalisation matérielle d’une thèse de doctorat. Ces séances seront introduites par des remarques préliminaires du professeur, suivies d’échanges avec les étudiants et étudiantes sur la base de leurs rapports de lecture. Les cinquième et sixième séances donneront lieu à la présentation d’exposés oraux sur les projets de plans de thèse des étudiants et étudiantes.

III-       CALENDRIER

Le séminaire se donnera les mardis de 13 h à 16 h du Pavillon Maximilien-Caron selon l’échéancier suivant :

15 janvier 2019 :      Séance 1 :     Présentation du séminaire
29 janvier 2019 :      Séance 2 :     Les principes fondamentaux de la méthodologie du droit international
  5 février 2019 :      Séance 3 :     Les règles spécifiques de la méthodologie  du droit international
12 février 2019 :      Séance 4 :     La réalisation matérielle d’une thèse de doctorat
19 février 2019 :      Séance 5 :     Exposés des étudiants et étudiantes
26 février 2019 :      Séance 6 :     Exposés des étudiants et étudiantes

IV-       ÉVALUATION ET NOTATION

Pour les fins de l’évaluation du séminaire, les étudiants et les étudiantes devront préparer trois Rapports de lecture destinés à favoriser les échanges durant le séminaire. Ils consisteront en un résumé de lecture et un commentaire d’un texte au choix ainsi que de la formulation de questions. Une note de 60 points, à raison de 20 points par rapport, sera attribuée à ce mode d’évaluation. Un Projet de plan de thèse, accompagné d’une Bibliographie, sera noté sur 40 points, à raison de 20 points pour le projet de plan et 20 points pour la bibliographie.  Les normes relatives à la présentation des rapports de lecture, du projet de plan de thèse et des exposés oraux ont décrites en annexe du présent document.

V-        INSTRUMENTS DE TRAVAIL

Les étudiants et étudiantes doivent se procurer l’ouvrage d’Oliver CORTEN, Méthodologie du droit international public, Bruxelles, Éditions de l’Université libre de Bruxelles, 2017, 291 p. et le guide de Didier LLUELLES et Josée RINGUETTE, Guide des références pour la rédaction juridique, 8e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2014, 288 p.. Ces livres sont disponibles à la Coop-Droit.

Les ouvrages et autres documents qui suivent pourront être utiles dans le cadre de la préparation du cours :

BEAUD, Michel, L'art de la thèse : comment préparer et rédiger un mémoire de master, une thèse de doctorat ou tout autre travail universitaire à l'ère du Net, Paris, Découverte, 2006, 208, p. ;

CABANIS, André, Jean-Marie CROUZATIER, Ruxandra IVAN et Jacques SOPPELSA, Méthodologie de la recherche en droit international, géopolitique et relations internationales, Paris, Agence universitaire de la Francophonie, 2010, 157 p.;

LAPRISE, Gisèle, Les outils du raisonnement et de la rédaction juridiques, Montréal, Éditions Thémis, 2000, 220 p.;

GARDNER, Daniel et Dominique GOUBAU, Guide de la dissertation juridique, 3e éd., Université Laval, Faculté de droit, 1995 [en ligne: http://www.fd.ulaval.ca/sites/default/files/guide_dissert_juridique.pdf];

GINGRAS, François-Pierre, Guide de rédaction des travaux universitaires, Université d’Ottawa, Septembre 2005 [en ligne: http://aix1.uottawa.ca/~fgingras/metho/guide-fr.html];

GIROLLET, Anne, Méthodologie juridique pour les étudiants, 2010 [en ligne : http://www.girollet.com/anne/M%C3%A9thologiejuridiquepourles%C3%A9tudiants.aspx];

SALMON, Jean et Éric DAVID, Méthodologie de la recherche en droit international public, Bruxelles, Éditions de l’Université libre de Bruxelles, 2e éd., 1984, 189 p.;

TREMBLAY, Robert et Yvan PERRIER, « Le plan de rédaction », dans Savoir-Plus, Outils et Méthodes de travail intellectuel, 2e éd., Montréal, Chenelière Education, 2006;

UNIVERSITÉ D’OTTAWA, CENTRE D’AIDE À LA RÉDACTION DES TRAVAUX UNIVERSITAIRES, Trousse de rédaction [en ligne : http://www.sass.uottawa.ca/redaction/trousse].

UNIVERSITÉ D’OTTAWA, CENTRE D’AIDE À LA RÉDACTION DES TRAVAUX UNIVERSITAIRES, Le processus de rédaction, Créer un plan [en ligne : http://www.sass.uottawa.ca/redaction/trousse/structure-outline.php].

UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL, COMITÉ SUR L’INTÉGRITÉ, LE PLAGIAT OU LA FRAUDE (CIPF), Intégrité, faute, plagiat [en ligne : http://www.integrite.umontreal.ca, onglet « Bonnes pratiques »].


Les étudiants et les étudiantes devront également prendre connaissance des documents que le professeur affichera dans la rubrique LE PROFESSEUR, section Séminaire de méthodologie en droit international (DRT-7003) (Hiver 2019) de son site électronique à l'adresse www.danielturp.quebec. L’accès direct à la page que ce site consacre au séminaire se fait à l’adresse www.danielturp.quebec/pagetxperso.php?id=110

VI- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le professeur possède des droits de propriété intellectuelle sur le contenu de l’ensemble de ses outils pédagogiques (plans, notes de cours distribuées, diaporamas (powerpoints), examens, solutionnaires, etc.). Les instruments pédagogiques mis en ligne et/ou distribués par le professeur sont pour le bénéfice personnel des étudiants et étudiantes et ne sont aucunement destinés à être retransmis ou autrement publiés ou redistribués. Le droit à l’image des professeur lors de leur prestation d’enseignement doit être respecté, de même que son droit à ce que son cours ne fasse pas l’objet de prises d’enregistrements audio, vidéo ou de photos, sans autorisation spécifique. Le non-respect de ces droits peut entraîner des conséquences légales, et constitue une atteinte éthique. Le corps professoral de la Faculté estime que l’apprentissage des étudiants et étudiantes doit être fondé sur la présence, l’attention et la participation active en classe, et le travail personnel à partir des instruments pédagogiques préparés ou recommandés par les professeur.

VII-  COORDONNÉES DU PROFESSEUR

Le professeur pourra être rejoint au 514 343-6118 ou à l’adresse d@nielturp.quebec.

ANNEXE I

LISTE DES PERSONNES INSCRITES

 

NOM

ADRESSE ÉLECTRONIQUE

1

AKE, Tchimou Yannick Kevin

tchimou.yannick.kevin.ake@umontreal.ca

2

BARNABAS, Dieudonné

barnabas.dieudonne@umontreal.ca

3

DA SILVA, Antonio Aecio Bandeira

antonio.aecio.bandeira.da.silva@umontreal.ca

4

LE, Tan Phat

tan.phat.le@umontreal.ca

5

NZALÉ,  Raymond Tchassem

raymond.tchassem.nzale@umontreal.ca

6

OLOUDÉ, Rodrigue

rodrigue.oloude@umontreal.ca

 

 

 


ANNEXE 2

Normes relatives à la présentation des rapports de lecture,  du projet de plan de thèse et des exposés oraux

1. Les Rapports de lecture comportent un maximum de 5 000 caractères (espaces compris) (approximativement une (1) page). Ils ne comportent pas de page de présentation et de bibliographie. Le nombre de caractères doit être mentionné sur les rapports. Ils devront être acheminés par courriel au professeur (d@nielturp.quebec) avant 23:59:59 les lundis 28 janvier 2019 (Rapport nº 1), 4 février 2019 (Rapport nº 2) et 11 février 2019 (Rapport nº 3). Le nom du fichier doit se présenter selon la forme suivante : DRT-7003 (2019) - Rapport nº 1- Nom de famille.pdf (ou .doc). (Exemple : DRT-7003 (2019) - Rapport nº 1- Turp). Ils sont présentés à interligne simple avec des marges de deux (2) cm, en caractères Times New Roman et en 11 points. Les normes de citation du guide de Didier LLUELLES et Josée RINGUETTE, Guide des références pour la rédaction juridique, 8e éd., Montréal, Les Éditions Thémis, 2014 sont de rigueur.

2. Le Projet de plan, accompagné d’une Bibliographie, comporte un maximum de 50 000 caractères (espaces compris) (approximativement dix (10) pages). Le nombre de caractères doit être mentionné sur la page de présentation de l’es. Les caractères utilisés pour la page de présentation et la table d’abréviations ne sont pas comptabilisés dans le nombre de caractères. Il est acheminé au professeur (d@nielturp.quebec) avant 23:59:59 le lundi 18 février 2019 (pour les exposés du 19 février 2019) et le lundi 25 février 2019 (pour les exposés du 26 février 2019). Le nom du fichier doit se présenter selon la forme suivante : DRT-7003 (2019) - Plan- Nom de famille.pdf (ou .doc) (Exemple : DRT-7003 (2019)- Plan- Turp). Il est présenté à interligne simple avec des marges de deux (2) cm, en caractères Times New Roman et en 11 points. Les normes de citation du guide de Didier LLUELLES et Josée RINGUETTE, Guide des références pour la rédaction juridique, 8e éd., Montréal, Les Éditions Thémis, 2014 de rigueur. 

3. La qualité de la langue française est évaluée et des points sont soustraits pour les fautes d’orthographe à raison d’un maximum de cinq (6) points pour l’ensemble des rapports et de cinq (4) points pour le projet de plan.

4. Comme le prévoit l’article 34 du Règlement pédagogique- Faculté des études supérieures et post-doctorales de l’Université de Montréal [t]out plagiat, copiage ou fraude, ou toute tentative de commettre ces actes, ou toute autre participation à ces actes, à l'occasion d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation, d’un mémoire ou d’une thèse est régi par les dispositions du Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant les étudiants adopté par l’Assemblée universitaire ».

5. Les exposés oraux sur le Projet de plan et la Bibliographie sont d’une durée maximale de 30 minutes et sont suivis d’une période d’échanges et de questions de 10 minutes. Ils auront lieu lors des cours des 19 et 26 février 2019. Ils seront présentés selon l’horaire suivant :

Mardi 19 février 2019

1

13 h 15- 14 h 00

Tchimou Yannick Kevin AKE

2

14 h 00- 14 h 45

Dieudonné BARNABAS

3

15 h 05-15 h 50

Antonio Aecio Bandeira DA SILVA

 

Mardi 26 février 2019

1

13 h 15- 14 h 00

Tan Phet LE

2

14 h 00- 14 h 45

Raymond Tchassem NZALÉ

3

15 h 05-15 h 50

Rogrigue OLOUDÉ

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Séance 2

29 janvier 2019

Les principes fondamentaux de la méthodologie du droit international

Rapports de lectures n° 1
(Heure de réception le 28 janiver 2019 entre parenthèses) 

AKE, Tchimou Yannick Kevin- Rapport de lecture n° 1 (14:31)
BARNABAS, Dieudonné- Rapport de lecture n° 1 (17:01)
LE, Tan Phat- Rapport de lecture n° 1 (20:58)
NZALÉ,  Raymond Tchassem-Rapport de lecture n° 1 (21:41)
OLOUDÉ, Rodrigue- Rapport de lecture n° 1 (21:51)
DA SILVA, Antonio Aecio Bandeira-Rapport de lecture n° 1 (22:28)

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Séance 3

5 février 2019

Les règles spécifiques de la méthodologie  du droit international

Chapitre 3 (Les problèmes méthodologiques relatifs à la recherche des sources formelles)
Chapitre 4 (Les problèmes méthodologiques relatifs à l'application des règles)

Rapports de lectures n° 2
(Heure de réception le 4 février 2019 entre partenthèses)

BARNABAS, Dieudonné- Rapport de lecture n° 1 (19:38)
LE, Tan Phat- Rapport de lecture n° 1 (21:29)
AKE, Tchimou Yannick Kevin- Rapport de lecture n° 1 (16:18-21:45)
OLOUDÉ, Rodrigue- Rapport de lecture n° 1 (21:51-22:00)
DA SILVA BANDEIRA, Antonio Aecio- Rapport de lecture n° 1 (23:32)
NZALÉ, Raymond Tchassem- Rapport de lecture n° 1 (23:51)

*****

Séance 4

12 février 2019

Chapitre 3 (Les problèmes méthodologiques relatifs à la recherche des sources formelles)
Chapitre 4 (Les problèmes méthodologiques relatifs à l'application des règles)
Chapitre 5 (La réalisation matérielle d'un travail) (et annexes)

Rapports de lectures n° 3
(Heure de réception le 11 février 2019 entre parenthèses)

AKE, Tchimou Yannick Kevin- Rapport de lecture n° 3 (13:41)
BARNABAS, Dieudonné, Rapport de lecture n° 3 (19:48)
LE, Tan Phat, Rapport de lecture 3 (21:43)

BANDEIRA DA SILVA, Antonio Aceo, Rapport de lecture 3 (21:50)

OLOUDÉ, Rodrigue- Rapport de lecture n° 3 (22:38)
TCHASSEM, Raymond Nazle- Rapport de lecture n° 3 (18:41 et 23:54)

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Séance 5

19 février 2019

Exposés des étudiants

13 h 15-14 h00

Tchimou Yannick Kevin AKÉ

L’inopérabilité des systèmes juridiques civilistes et de common law dans le droit de la Cour pénale international :
Pour l’émergence d’un droit optimal en faveur des victimes

14 h 00- 14 h 45

Dieudonné BARNABAS

La responsabilité des entreprises multinationales dominicaines dans la violation des droits des travailleurs migrants haïtiens en République dominicaine

15 h 05- 15 h 50

Antonio Aecio Bandeira DA SILVA

Analyse du rôle du pouvoir judiciaire sur les questions agraires et environnementales :
une étude comparative sur le Brésil et le Canada

*****

Séance 6
26 février 2019

Exposés des étudiants 

13 h 15-14 h00

Tan Phat LE

Vers un équilibre investisseur-État hôte
(L’application du principe de proportionnalité dans la détermination de l’expropriation indirecte
en droit des investissements internationaux)

DRT-7003 (3019)- Exposé- Le- Diaporama

14 h 00- 14 h 45

Raymond TCHASSEM NZALÉ

La délimitation des espaces maritimes et la prévention des conflits interétatiques en milieu marain

DRT-7003 (2019)- Exposé- Tchassem Nzalé- Projet de plan
DRT-7003 (2019)- Exposé- Tchassem Nzalé- Diaporama

15 h 05- 15 h 50

Rodrigue OLOUDÉ

Les Nations Unies et l'effectivité de la responsabilité de protéger

DRT-7003 (2019)- Exposé- Oloudé- Projet de plan
DRT-7003 (2019)- Exposé- Oloudé- Diaporama

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Autres documents

DRT-7003 (2019)- Document de présentation (Version finale)

*****

Olivier CORTEN, Méthodologie du droit international, Bruxelles, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2014 :

Introduction et chapitre 1(La diversité de méthodes scientifiques)

Chapitre 2 (Les principes fondamentaux communs)
Chapitre 3 (Les problèmes méthodologiques relatifs à la recherche des sources formelles)
Chapitre 4 (Les problèmes méthodologiques relatifs à l'application des règles)
Chapitre 5 (La réalisation matérielle d'un travail) (et annexes)

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DRT-7003 (2019)- Rapport de lecture- Modèle

DRT-7003 (2019)- Liste provisoire des sujets de thèse

DRT-7003 (2019)- Liste définitive des sujets de thèses 

DRT-7003 (2019)- Projet de plan et bibliographie- Modèle- Exposé  

DRT-7003 (2019)- Plan et bibliographie- Modèle- Texte

*****

Musiques du monde... de notre classe!

Águas de Março par Elis Regina

Coral Egan, Monica Freire et Arianne Moffat

 

Angelika Kidjo- Afrika

 Bonjour Vietman

Maria Rita- Encontros e Despedidas

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Éric David et Daniel Turp
5e Conférence des États parties au Traité sur le commerce des armes
Genève, 29 août 2019

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